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Peut-on récupérer son permis après une suspension ? Votre permis de conduire est suspendu et vous vous posez des questions sur sa récupération ? Découvrez les infractions entraînant cette sanction et les démarches à suivre pour le récupérer.
Rétention ou suspension de permis de conduire : quelles sont les différences ?
La rétention de permis est une mesure aboutissant à un retrait de permis immédiat. L’autorité administrative peut passer à la suspension. Durant une suspension, qu’elle soit administrative ou judiciaire, la Préfecture établit une période pendant laquelle, le conducteur ne peut plus conduire. Il pourra récupérer son permis par la suite. Pour une rétention, l’interdiction de conduire va durer 72 heures. Dans le cadre d’une suspension ou d’un retrait sur une longue durée, cela va de 6 moins à plus de 5 ans, dépendamment de la gravité des infractions.
Quelles infractions entraînent un retrait de permis ?
Plusieurs sont les sanctions entraînant le retrait du permis. La plus classique quand on ne respecte pas le code de la route est le retrait de point sur le permis. Néanmoins, il est possible de faire face à une rétention ou une suspension des infractions les plus importantes.
Le retrait provisoire de permis ou la rétention
Les forces de l’ordre peuvent tout à moment vous retirer le permis de conduire pendant 3 jours dans les cas suivants :
- un débit d’alcool dans le sang supérieur au taux légal ;
- une consommation de stupéfiants ;
- un refus d’effectuer un test d’alcoolémie ou un test de dépistage ;
- une conduite à 40 km/h au-dessus de la moyenne ;
- une fuite ;
- une infraction dans le cadre d’un accident mortel ;
- une infraction commise avec un smartphone à la main.
S’il n’est pas possible de présenter son permis dans l’immédiat, vous avez 24 heures pour le faire. Dans le cadre d’une conduite accompagnée (en cas de consommation d’alcool ou de stupéfiant), le permis de l’accompagnateur sera retiré. Cela peut aboutir dans certains à la rétention prolongée ou la suspension du permis.
La suspension du permis
Si c’est une suspension administrative, alors le préfet peut décider, pour une durée déterminée que vous ne pouvez plus prendre le volant. Durant une suspension judiciaire, c’est le juge qui décide. Il est ainsi possible de faire face à une suspension administrative de son permis si :
- on grille un feu rouge ;
- on prend un sens interdit ;
- on refuse une priorité ;
- on effectue un dépassement dangereux ;
- on refuse de suivre les décisions prises par la justice ;
- on conduit sans un permis valide.
En règle générale, les suspensions administratives peuvent durer de 6 mois à un an.
Retrait de permis : sa récupération
Pour récupérer votre permis, après sa suspension, vous devez aller auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture avec une attestation de sanction et un avis médical favorable. Pour la récupération de son permis après une suspension de 6 mois ou plus, vous devez passer des tests psychotechniques. Cela permettra de tester votre aptitude à la conduite d’une voiture. Afin de récupérer ses points suite à une suspension judiciaire, il faudra se rendre à l’autorité adaptée.
Conduire après le retrait du permis : comment faire ?
N’attendez pas de ne plus avoir de points afin d’effectuer un stage de récupération. Vous empocherez 4 points au terme des 2 jours organisés par un centre validé par la préfecture. Il est à noter que vous n’aurez droit qu’à un stage par an. Aussi, vous ne pouvez faire un stage que si vous avez au moins un point sur le permis.